Le régime TNS, ou des Travailleurs Non Salariés, est le régime social des professionnels indépendants qui s’applique à toute personne qui travaille à son propre compte sans dépendre d'un employeur, à savoir :
Ainsi que les retraités qui continuent à travailler sans être salariés.
Sauf les exploitants agricoles qui dépendent de la MSA (Mutualité Sociale Agricole), car ce régime est soumis à des Lois sociales particulières.
Si vous êtes affiliés à ce régime, vous devez constater que les prestations offertes diminuent considérablement, comme c'est le cas pour les autres caisses sociales :
Ainsi, même si que votre régime est avantageux, le changement d'une paire de lunettes à verres correcteurs ou progressifs, ou la pose d'une prothèse dentaire, est toujours le même d'un point de vue prise en charge sécurité sociale, et vous allez voir que vous aussi, vous êtes aussi mal remboursés que les affiliés aux autres régimes.
Vous avez peut-être constaté que certains soins, indispensables dans certains cas, ne bénéficient d'aucune prise en charge (Implantologie, Chambre particulière, optique à verre progressif …), sachez qu'à ce niveau là non plus, aucun avantage à travers le régime TNS.
L'avantage d'être affilié au régime TNS, commence à partir du moment ou vous souscrivez à une mutuelle santé complémentaire.
De préférence, il faut trouver une assurance santé spéciale pour TNS (Travailleur Non Salarié), vous offrant des solutions de remboursement adaptées à vos besoins en santé et à ceux de votre famille, un peu comme toutes les compagnies, mais également, vous faire bénéficier d’une couverture confortable et nettement meilleure que pour les autres régimes, en plus d'un remboursement total ou partiel, pour les soins et services non pris en charge par l'assurance maladie, notamment, les implants dentaire, les interventions chirurgicales ophtalmologique (myopie, kératotomie …)
Et donc, c'est une solution destinée aux travailleurs indépendants éligible à la Loi Madelin, soit l'avantage à travers lequel, les assureurs proposent des garanties plus généreuses que la moyenne, et surtout dans les cas suivants :
avec chirurgie/anesthésie, suite à un accident ou dans le cadre d’un suivi médical pour une maladie grave.
non ou mal remboursés par le régime obligatoire.
souvent chez des médecins spécialistes offrant des soins de compétence, mais avec des tarifs qui dépassent souvent de loin les tarifs de convention de la sécurité sociale.
en cas de soins à domicile.
suite à une maladie, le régime social des indépendants ne verse aucune prestation dans ce cas, couverture appelé indemnités journalières.
le régime obligatoire n’intervient sous aucune forme dans ce cas.
qui engendre une poursuite judiciaire avec un professionnel ou un organisme santé.
Tout d'abord, il faut évaluer vos besoins en santé et ceux de votre famille, en tenant compte de la période d’engagement contractuelle (12mois), de façon qui intègre les remboursements offerts par votre régime de sécurité social.
Ensuite, il faut relever les manques sur les prestations proposées. Pour bien établir cette évaluation, il est important de bien connaître les niveaux de remboursement, en sachant qu’ils sont exprimés souvent en pourcentage par rapport à la base de la sécurité sociale, cette base jugée très dérisoire pour certains soins, surtout pour le dentaire, l' optique et l'hospitalisation.
De là, vous choisissez le devis le mieux adapté aux compléments souhaités.
Pour bien choisir, il est Indispensable d’examiner le risque d'hospitalisation et vous informer auprès des cliniques et CHU de votre région, pour connaître les frais réels que devez payer, et proportionnellement pour prévoir la couverture complémentaire adéquate. Et après avoir établi les devis, il faut déduire la partie prise en charge par la sécurité sociale, afin de déterminer si vous êtes assez bien couverts, ou faut il en trouver encore mieux ?
Dans la cas ou ça nécessite un changement, il est évident de comparer votre contrat actuel, avec les devis sélectionnés, qui doivent donner droit à la déduction fiscale des cotisations dans le cadre de la loi Madelin. Par ailleurs, il est important de demander conseil auprès des professionnels santé de votre entourage (pharmacien, dentiste, traitant …), qui sauront certainement vous indiquer les noms des compagnies, les plus compatibles aux réseaux de télétransmission locaux, pour couvrir les risques médicaux contre lesquels votre famille doit être protégée, sans avoir à avancer des frais.
Après avoir réuni tout ces éléments, vous faites une simulation sur le comparateur Mutuelle , ce dernier vous listera impartialement les résultats, dans un ordre du meilleur rapport qualité prix, ainsi vous sélectionnez les propositions des devis les mieux placés. Ne vous arrêtez jamais à la plaquette des garanties (vitrine commerciale), mais devez consulter également les conditions générales de vente de chaque produit, pour chacune des mutuelles TNS listées, si certains points vous semblent ambigus ou incompréhensibles, contactez directement la compagnie pour mieux comprendre vos droits.
De nos jours généralement pour les artisans, commerçants et professions libérales, les questionnaires médicaux sont de moins en moins demandés lors d’une souscription à un contrat assurance santé, (à l’exception des seniors et retraités), mais il faut toujours évoquer tous les sujets importants, pour éviter les refus de prise en charge, que tout manque d’information pourrait entraîner.
Ainsi vous êtes certains de trouver facilement le meilleur devis, bien l'évaluer avant de faire votre choix.
La Loi Madelin permet aux travailleurs non salariés (TNS), de déduire de leurs revenus imposables, l’ensemble des cotisations versées aux compagnies de mutuelles, soit un avantage fiscal réservé aux artisans, professions libérales, commerçants et chefs d’entreprises.